+33 4 11 93 21 12

Mentions légales 

Mentions légales du site Internet de l’agence de communication responsable ComOnLight.

#1

Publication

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par la société ComOnLight, SARL au capital de 5 000€ dont le siège social est situé 287 rue de l’industrie, 34000 Montpellier – Tél. : +33 4 11 93 21 12.
Inscription au registre du commerce de Montpellier : 485 251 060 R.C.S. Montpellier.
Le directeur de la publication du site web est M. Thomas Piettre en qualité de gérant de la société ComOnLight.

#2

Propriété intellectuelle

Le site et chacun des éléments qui le compose (architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété de ComOnLight, agence de communication responsable.
Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de ComOnLight, agence de communication responsable. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.

#3

Responsabilité

ComOnLight, agence de communication responsable ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au Site et/ou d’une utilisation du Site, sous quelque forme que ce soit, que l’utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.
Les sites auxquels l’utilisateur peut accéder à partir de liens hypertextes sur le Site sont indépendants de ComOnLight, agence de communication responsable et exploités sous la responsabilité exclusive de leur auteur. Par ces liens, ComOnLight, agence de communication responsable, ne prend aucun engagement, ni ne formule aucune déclaration quant auxdits sites et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité à ce titre.

#4

Conception, réalisation du site et photos

Le webdesign et le développement du site ont été réalisés en interne par ComOnLight, agence de communication responsable. Le site est administré grâce au CMS WordPress.

Les photographies ont été réalisées par Thomas Piettre Leclair et Caroline Morin, ElixirPhoto.

 

#5

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société WP Serveur :
SAS au capital de 600 €
RCS Bobigny B 808 840 474
Code APE 6311Z
N° TVA : FR86808840474
Siège social : 130 avenue du président Wilson – 93100 Montreuil – France

#6

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet comonlight.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. En outre, il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
ComOnLight, agence de communication responsable, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs ou absence de disponibilité de fonctionnalités et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Les informations fournies ComOnLight, agence de communication responsable, le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. ComOnLight, agence de communication responsable, ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

#7

Information sur les cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site Internet comonlight.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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